Sabine Jouve

Spécialisations

Biographie

Sabine JOUVE est avocate au Barreau de Marseille depuis 2001. Outre son activité en droit civil et droit des affaires, elle est spécialisée en propriété intellectuelle et en droit des nouvelles technologies, de l’informatique et de la communication.

Elle intervient ainsi spécifiquement en qualité de conseil au côté des créateurs, des acteurs culturels et des entreprises du secteur artistique et de la création numérique (cinéma, audiovisuel, image, musique, théâtre, édition, nouvelles technologies notamment). Elle intervient également dans le cas de contentieux ou d’actions en justice. Elle est agréée par l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) pour la réalisation de pré-diagnostic en propriété intellectuelle (Booster PI) et de prestations de conseil (PASS PI).

Elle s’intéresse également particulièrement à l’évolution de la réglementation relative à la protection des données personnelles (RGPD). Elle est chargée d’enseignement auprès de l’Université d’AIX-MARSEILLE en droit d’auteur et droits voisins, droit des contrats de l’audiovisuel et du numérique, droit de la publicité, droit du travail ainsi qu’auprès de l’Université de HAUTE-ALSACE. Elle peut travailler en français et en anglais.

  • Associée fondatrice du Cabinet CAPELA.
  • Avocat au Barreau de Marseille depuis 2001.

Domaines d'expertises

  • Conseils juridiques aux entreprises et contentieux commercial,
  • Rédaction de contrats,
  • Conseils et contentieux en matière de propriété intellectuelle et notamment : Droits d’auteur (conseils, rédaction et suivi des contrats, contentieux en contrefaçon), Droit des marques (dépôt de marques, rédaction de contrats de cession ou licence de marques, contentieux en contrefaçon, concurrence déloyale et parasitaire),
  • Droit du travail général, particulièrement droit du contrat à durée déterminée d’usage et statuts des intermittents du spectacle.
  • Droit civil.

      Formations

      • CAPA (Certificat d'Aptitude à la Profession d'Avocat – 2000)
      • Doctorat en Droit Privé, Thèse sur « La nature juridique du contrat de coproduction », Faculté de droit d’Aix-en-Provence (2000)
      • Diplôme d’études approfondies DROIT DES MEDIAS ET DU NUMERIQUE, Faculté de droit d’Aix-en-Provence (1995)
      • Maîtrise de Droit des Affaires, Faculté de droit d’Aix-en-Provence (1994)

      Activités professionnelles extérieures

      • Chargée d’enseignement auprès de l’Université d’AIX-MARSEILLE.
      • Chargée d’enseignement auprès de l’Université de HAUTE-ALSACE et de Strasbourg.
      • Formatrice en droits d’auteur, droit des contrats, auprès de différents organismes professionnels (CNFPT, CFPMS, etc.).

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